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Conditions générales et Mentions légales du site L'A.MO.TO.


Conditions générales du site L'A.MO.TO. - Conditions particulières du site L'A.MO.TO. - Mentions légales du site L'A.MO.TO. - Signaler un problème à L'A.MO.TO.


Conditions générales du site LAMOTO


Bonjour et bienvenue dans l’espace du site L’A.MO.TO. !
Nous nous efforçons de faire de cet espace, un lieu convivial et ouvert à tous ; un lieu d’échanges et de partages de vos voyages à moto ou de votre passion. Nous souhaitons vous offrir un endroit où vous vous sentirez bien.
Nous espérons qu’au gré de vos visites et au fil du temps, vous nouerez des amitiés !
Nous vous invitons à lire attentivement la charte. vous devez en accepter
préalablement les différentes modalités. Tout manquement à cette règle de conduite peut entraîner l’exclusion temporaire et/ou définitive.
Nous vous rappelons que communiquer sur internet demande, encore plus que dans le réel, le respect de règles de courtoisie, de politesse. Sur le site, les participants n’ont accès qu’à l’écrit ; ni la gestuelle, ni le regard, ni le ton de la voix ne peuvent venir nuancer les propos. Certains échanges ou confrontations d’idées peuvent être vifs, nous vous demandons de vous respecter mutuellement !


Article 1 : Inscription


L'inscription sur le site L’A.MO.TO. est réservée aux adhérents de l’association détenteurs d'un matériel communiquant relié à Internet, dans la limite de la compatibilité avec les langages utilisés sur Internet.
Pour se connecter au site de L’A.MO.TO. et utiliser les services du site réservés aux membres, vous devez préalablement remplir un formulaire. Vous recevrez alors un message de confirmation de votre inscription par mail ainsi que votre mot de passe. Conformément à la législation relative à la protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Votre profil et votre mot de passe pourront être modifiés directement sur le site http://www.lamoto.org, la désinscription aux services se fera par le même biais.
L’A.MO.TO. ne pourra être tenu responsable si les données relatives à l'inscription d'un internaute ne nous parvenaient pas, pour une quelconque raison (exemple une connexion à Internet défaillante de la part de l’internaute, une défaillance momentanée du serveur Internet de MagicMaman pour une raison quelconque...) ou arrivaient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple si l’internaute possède un matériel informatique, téléphonique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription etc..).Toute fausse déclaration ou déclaration incomplète dans ces formulaires d'inscription est sanctionnée par l'annulation sans préavis de l’inscription. Il ne sera tenu compte que d'une seule inscription par numéro d’adhérent. En cas de problème, vous pouvez contacter l’association par la messagerie du site (cf menu).
Lors de votre inscription, un premier message dans la rubrique "présentez-vous" est fortement recommandé pour mieux vous connaître.


Article 2 : Conditions d’utilisation et responsabilité de l’éditeur


Par l'utilisation faite des services vous acceptez de fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur vous-même comme demandé dans le formulaire d'inscription et maintenir et remettre à jour régulièrement les données d'Inscription afin de les conserver vraies, exactes, à jour et complètes. Dans l'hypothèse où vous fourniriez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, L’A.MO.TO. serait en droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie des services. Les droits d'accès et d'utilisation du service des forums de L’A.MO.TO. sont des droits non exclusifs et non transmissibles. Une seule adhésion est autorisée par membre. De ce fait, chaque adhérent n´a droit qu’aux avantages qui résultent de cette seule adhésion.
Les éléments permettant au membre de s'identifier et de se connecter au service du site internet L’A.MO.TO. sont personnels et confidentiels. Chaque membre abonné du service doit être seul à l'utiliser et est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. Le membre s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. Dans le cas où un membre s’apercevait de la perte, du vol ou de l’utilisation frauduleuse par un tiers de son identifiant, de son login et de son mot de passe, il s’engage à modifier lui-même dans l’interface prévue à cet effet le mot de passe et à prévenir L’A.MO.TO. de ces faits.


Article 3 : Modération


Nous modérons tous les messages et médias contraires à la réglementation française des contenus et au respect du droit d'autrui (lire à ce propos la liste des modérations), ainsi que tous ceux que nous jugerions comme étant un obstacle à la convivialité de nos forums. La modération est, dans certaines circonstances, subjective, faite en fonction du contexte et des personnes.
Vie privée
L’A.MO.TO. S'engage à respecter les règles ci-dessous et les utilisateurs du site doivent faire de même, ainsi :
La citation d’informations personnelles concernant les utilisateurs ou l’équipe de modération ou les membres de l’association L’A.MO.TO. est formellement interdite.
Les copies de messages privés ou de correspondance électronique sont interdites (violation du secret de la correspondance).
Toute collecte d’informations nominatives figurant dans les espaces publics de l’Internet (forum de discussion, site web, annuaire, etc.) à l’insu des internautes est interdite par la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.


Publicité


Les citations récurrentes de marques, d’autres sites internet, de services commerciaux sont assimilés à des publicités détournées et entrent dans le cadre de la modération. Est considérée comme de la publicité détournée toute signature renvoyant vers un site internet concurrent de nos services ou de nos partenaires ou tout site à vocation commercial. Il est possible d’informer les membres de « bonnes adresses », de « bons produits » ou tout autre « bons plans » sans faire de la publicité sauvage.
Les propositions commerciales offertes aux membres de L'A.MO.TO. sont traitées dans l'espace partenaires.


Respect des bonnes moeurs


Tout message ou citation de type diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste pornographique, pédophile sont interdits et entrent dans le cadre de la modération.
Les messages contenant des incitations à commettre un délit, un crime ou un suicide sont interdits . Les messages contraires à l’ordre public et aux bonnes moeurs, à caractère injurieux, ou portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui sont interdits. Les messages incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes sont interdits. Il est interdit de parler de politique ou de religion dans tous les sens du terme. Les agressions verbales, moqueries gratuites, les propos vulgaires et irrévérencieux entrent dans le cadre de la modération.


Article 4 : Fraude informatique


Toute intrusion dans le système de traitement des données, de collecte illicite de données et de recèle est interdite et passible de sanctions pénales.


Article 5 : De votre responsabilité


Vous êtes responsables du contenu et de l'usage de vos messages. Les forums sont destinés à des adultes. Les sujets abordés, les thématiques relevées ne sont pas destinés à être lus par des enfants. Si vous laissez naviguer vos enfants sur les forums, c’est sous votre entière responsabilité ; vous ne pourrez pas tenir L’A.MO.TO. responsable de propos choquants que vos enfants pourraient lire.


Article 6 : Diffusion des forums


Tout ou partie de vos messages dans les forums de L’A.MO.TO. peuvent être lus par tous gratuitement et quelque en soient les modalités de diffusion (moteurs de recherche, autres sites internet partenaire, WAP, TV interactive, presse, édition...).
Toutes les contributions publiées sur ces forums sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum. En adhérant à cette charte, et en participant aux forums, vous acceptez que tout ou partie des messages que vous postez puissent être repris dans des publications papier, internet ou autre, dès lors que votre anonymat est préservé ou que votre consentement a été donné.


Article 7 : Responsabilité de L’A.MO.TO.


Nous pratiquons une modération a posteriori. Nous nous efforçons de modérer dans les délais les plus brefs. Vous pouvez aussi nous prévenir à tout moment en cliquant sur le menu prévu à cet effet. Nous dégageons toute responsabilité quant à la véridicité des messages, à l'identité, ou la moralité des utilisateurs. Lorsque vous participez à des discussions en ligne, nous vous demandons de ne pas fournir d’informations personnelles (nom, adresse, téléphone, email…) pour éviter tout détournement, et d’utiliser les messages privés. Nous assurons par le biais de la modération la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui mais nous déclinons toute responsabilité pour les éventuels erreurs, omissions ou résultats obtenus par une personne mal intentionnée et qui détournerait vos messages diffusés. Nous ne sommes pas responsables des informations que vous pourriez recueillir en cliquant sur un lien hypertexte dans un message.


Article 8 : Recommandations


Pour une lecture agréable et une navigation aisée sur nos forums, nous vous demandons d’:

  • Eviter d’écrire tout un message ou un titre en majuscules,
  • Le langage MSM est INTERDIT !
  • La langue française est de rigueur,
  • La netiquette est de rigueur sur ce forum,
  • Ecrire des sujets de discussion clairs et concis,

 


Toutes reproductions sous quelques formes que se soit, de textes ou photos publiées sur ce site sont interdites sans l'accord préalable de l'administrateur du site, qui, le cas échéant, prendra en compte les demandes des ayants droits.


Le Site est réservé uniquement aux adhérents de L’A.MO.TO., néanmoins le Webmaster est libre d’exclure du site tout membre qui ne se conforme pas à ces règles.


L’A.MO.TO. se réserve le droit de supprimer vos discussions si vous lancez la même à plusieurs endroits et de déplacer votre discussion dans un forum qui lui apparaîtra plus approprié. L’A.MO.TO. se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre temporairement ou de manière permanente le service, de mettre fin tout ou partie du droit d’accès. Ces modifications ou ces interruptions ne pourront pas donner lieu à des indemnités.


L’A.MO.TO. ne peut garantir la continuité absolue de l’accès au service, les temps de réponse, la sauvegarde des données ainsi que la sécurité dans les transmission des données.
L’A.MO.TO. se réserve le droit de modifier les dispositions de la présente charte.


En continuant à utiliser le site L’A.MO.TO. et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues. Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit, les autres dispositions garderont leur force et leur portée. En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres et des clauses auxquelles il se rapporte, le titre litigieux sera déclaré inexistant. Les présentes conditions sont régies par la loi française, pour les règles de fond et de forme. Tout participant déclare avoir pris connaissance des conditions générales lors de son inscription au site et les accepte.

Conditions particulières du site LAMOTO


Répartition des conditions particulières


Les conditions particulières se consultent dans le menu d'un contexte défini.
Petites annonces de LAMOTO
Conditions de transaction
Demander à déposer une annonces
Liste des partenaires de L'A.MO.TO.
Comment devenir partenaire [En cours de rédaction]
Liste des clubs
[En cours de rédaction]
Clubs amis de LA.MO.TO.
Comment devenir Club Ami ? [En cours de rédaction]
Galerie
Accord d'utilisation des photos [En cours de rédaction]
Comment déposer une galerie ?
Calendrier de LAMOTO
Comment déposer un évènement [En cours de rédaction]
Publications de L'A.MO.TO.
Documents en téléchargement [En cours de rédaction]
emploi des publications (propriété LAMOTO etc..) [En cours de rédaction]
Informations aux adhérents
Info adhérent / Les Adhérents [cf CGU]
Info adhérent / Les Clubs
Info adhérent / Les Partenaires
Info adhérent / Bons plans
Info adhérent / Vote [En cours de rédaction]
Info adhérent / Mes données [cf CGU]
Boutique / Articles [En cours de rédaction]
Boutique / Conditions de livraison [En cours de rédaction]
Boutique / Retour de la marchandise [En cours de rédaction]
Boutique / Condition Générale de Vente, et autres textes de loi [En cours de rédaction]


Mentions légales du site LAMOTO


Edition du site internet


Site Internet édité par L'Association des Motards de Tourisme.
2A rue du Margat - 85400 LES MAGNILS REIGNIERS
Numéros de téléphone de contact : 03.87.05.29.09 ou 06.76.91.27.48
Directeur de la publication : Alain Bonhomme - président de LAMOTO
Numéro SIRET du siège : 802 033 266 00015
Conditions d’hébergement du site
Nom de l’hébergeur : HOB France Services
Raison sociale : Société HOB France / Création & Référencement de sites Internet
Adresse : 52 avenue de la Liberté , 06220 - Golfe Juan
Numéro de téléphone : Monsieur Cambounet, 06 84 82 95 89


Information des adhérents


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En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 février 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
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